Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 8 trouvées
-
Question n° 0851S posée par M. Dany Wattebled
Augmentation des fraudes sur la taxe soda
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme
Pertinence
-
Question n° 07298 posée par Mme Amel Gacquerre
Risques liés à la consommation excessive de sucre chez l'enfant
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 05330 posée par M. Yves Détraigne
Addiction au sucre chez les plus jeunes
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 01133 posée par M. Jean-Noël Guérini
Surconsommation précoce de boissons sucrées
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 21398 posée par M. Maurice Antiste
Taxe soda nouvelle génération
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
-
Question n° 09507 posée par M. Dany Wattebled
Fraude à la taxe soda
En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
-
Question n° 08130 posée par M. Dany Wattebled
Augmentation des fraudes sur la taxe soda
La question a été transformée.
Pertinence
-
Question n° 06973 posée par M. Dany Wattebled
Augmentation des fraudes sur la taxe soda
La question a été transformée.
Pertinence
-
Question n° 10014 posée par M. François Bonhomme
Impact de la taxe soda nouvelle génération sur la consommation de sucres en France
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 07843 posée par M. François Bonhomme
Impact de la taxe soda nouvelle génération sur la consommation de sucres en France
La question est caduque
Pertinence