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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 41 trouvées
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Question n° 1196S posée par Mme Monique de Marco
Conséquences de l'utilisation des dispositifs anti-grêle et impact sur les précipitations
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 0764G posée par M. Gérard Lahellec
Crise agricole
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 10442 posée par M. Jean-Pierre Corbisez
Risques pour l'apiculture de la lutte contre l'épizootie bovine
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 0661G posée par M. Jean-Jacques Panunzi
Fièvre catarrhale ovine
Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement
Pertinence
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Question n° 08644 posée par M. Christian Bilhac
Filière bois, éco-contribution et concurrence déloyale
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 11491 posée par Mme Lauriane Josende
Disparités concernant les conditions d'accès imposées par l'office national des forêts aux fédérations sportives pour l'utilisation des forêts domaniales
En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 10304 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone
Crise de la filière brassicole
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des entreprises, du tourisme et de la consommation
Pertinence