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6506 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 5947 trouvées
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Question n° 00749 posée par M. Henri Caillavet
Installation par une radio périphérique d'un émetteur sur le territoire national
Réponse du ministère : Postes
Pertinence
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Question n° 00192 posée par M. Michel Chauty
Avenir de l'enseignement maritime en France (Rapport Lathière)
Réponse du ministère : Mer
Pertinence
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Question n° 00531 posée par M. Georges Berchet
Navigation sur le canal de la Marne à la Saône entre Chaumont et Langres (Haute-Marne)
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 00563 posée par M. Louis Virapoulle
Lutte contre la drogue
Réponse du ministère : Santé et famille
Pertinence
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Question n° 00565 posée par M. Louis Virapoulle
Sécurité dans les trains
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 559 trouvées
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Question n° 00099 posée par M. Jean Colin
Activité d'espionnage sur le territoire national
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 02884 posée par M. Henri Caillavet
Installation par une radio périphérique d'un émetteur sur le territoire national
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01605 posée par M. Louis Souvet
Sortie du territoire de ressortissants français et étrangers: harmonisation du traitement fiscal
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01859 posée par M. Jacques Durand
Mesures pour lutter contre le terrorisme
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 02789 posée par M. Jean Colin
Contrôle de l'entrée des étrangers sur le territoire national
La question est caduque
Pertinence