Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 26 trouvées

  1. Question n° 02317 posée par M. Alain Duffourg

    Mise en oeuvre du plan tourisme pour les itinéraires culturels du Conseil de l'Europe

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01320 posée par M. Alain Duffourg

    Label du patrimoine européen

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 23580 posée par M. Alain Duffourg

    Valorisation des itinéraires culturels du Conseil de l'Europe dans les territoires français

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 21690 posée par M. Arnaud Bazin

    Renoncement de certains musées français aux chiffres romains

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 19874 posée par Mme Maryse Carrère

    Lutte contre les « greeters » et les « free tours » et protection des guides-conférenciers

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 26417 posée par M. Alain Duffourg

    Label du patrimoine européen

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 27171 posée par Mme Patricia Schillinger

    Convention sur l'enseignement des langues en Alsace

    La question est caduque

    Pertinence Faible