Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

Question n° 25354 posée par M. Alain Duffourg

Tourisme culturel et présidence française de l'Union européenne

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères et du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Tourisme, Français de l'étranger, francophonie, petites et moyennes entreprises

11/11/2021
Pertinence
Question n° 23580 posée par M. Alain Duffourg

Valorisation des itinéraires culturels du Conseil de l'Europe dans les territoires français

Réponse du Ministère de la culture

01/07/2021
Pertinence
Question n° 00408 posée par M. François Bonhomme

Appel à projets pour le château de Villers-Cotterêts

Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics

13/07/2017
Pertinence
Question n° 18237 posée par M. François Marc

Moulins à eau et moratoire sur l'exécution des classements des cours d'eau

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

15/10/2015
Pertinence
Question n° 18080 posée par M. Gérard Bailly

Moulins de France en danger

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

01/10/2015
Pertinence