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4 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 25354 posée par M. Alain Duffourg
Tourisme culturel et présidence française de l'Union européenne
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères et du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Tourisme, Français de l'étranger, francophonie, petites et moyennes entreprises
Pertinence
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Question n° 1159S posée par M. Rémy Pointereau
Financement des équipements sportifs dans le cadre du programme FEDER 2007-2013
Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 25534 posée par M. Michel Moreigne
Bilan du programme d'initiative communautaire " Leader " en Limousin
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
Questions sans réponse
3 question
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Question n° 26417 posée par M. Alain Duffourg
Label du patrimoine européen
La question est caduque
Pertinence