Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 1892G posée par M. Étienne Blanc

    Rapatriement des personnels civils de recrutement local afghans

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0523G posée par M. Jacques Le Nay

    Interprètes afghans non accueillis en France

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0635G posée par M. David Assouline

    Otages français et opérations extérieures

    Réponse du Ministère chargé de la coopération

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0161C posée par M. Jean-Louis Carrère

    Situation en Afghanistan

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0162C posée par Mme Michelle Demessine

    Situation en Afghanistan

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Très faible

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