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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 1211S posée par Mme Catherine Dumas
Situation préoccupante des bouquinistes à Paris
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 05970 posée par M. Jean-Noël Guérini
Devenir des bouquinistes
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 0320S posée par Mme Catherine Dumas
Zone touristique internationale à Paris
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics
Pertinence
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Question n° 05035 posée par M. Jean Louis Masson
Installation sans autorisation d'une terrasse commerciale sur une place ouverte à la circulation
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 03115 posée par M. Jean Louis Masson
Installation sans autorisation d'une terrasse commerciale sur une place ouverte à la circulation
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 12671 posée par Mme Catherine Dumas
Situation préoccupante des bouquinistes à Paris
La question a été transformée.
Pertinence