Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 24 trouvées

  1. Question n° 27208 posée par M. Yan Chantrel

    Lutte contre les violences sexistes et sexuelles par les consulats de France à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

  2. Question n° 25656 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

    Droit d'asile constitutionnel pour les femmes afghanes menacées par leur implication dans l'appareil judiciaire du régime républicain

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

  3. Question n° 24256 posée par Mme Annick Billon

    Situation des femmes en Afghanistan

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

  4. Question n° 1744G posée par Mme Claudine Lepage

    Décision de la Turquie de quitter la convention d'Istanbul contre les violences faites aux femmes

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères - Commerce extérieur et attractivité

  5. Question n° 14688 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Accueil des victimes de violences conjugales par les consulats de France à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 24747 posée par M. Yves Détraigne

    Moyens de lutte contre les violences conjugales

    La question est caduque

  2. Question n° 23017 posée par M. Roland Courteau

    Convention sur la prévention et la lutte contre la violence à l'égard des femmes et la violence domestique

    La question est caduque

  3. Question n° 21712 posée par Mme Michelle Meunier

    Inquiétude sur la situation des femmes égyptiennes

    La question est caduque

  4. Question n° 21570 posée par M. Roland Courteau

    Convention sur la prévention et la lutte contre la violence à l'égard des femmes et la violence domestique

    La question est caduque

  5. Question n° 12492 posée par Mme Michèle André

    Représentation du Gouvernement français à la Commission de la condition de la femme de l'ONU en ce mois de mars 2010

    La question est caduque

Voir toutes les questions sans réponses