Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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49 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 44 trouvées

  1. Question n° 16409 posée par Mme Vivette Lopez

    Ouverture de l'hôtellerie de plein air

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Petites et moyennes entreprises

  2. Question n° 15908 posée par M. Jean-Yves Roux

    Modalités de réouverture des secteurs de la coiffure, esthétique et du bien-être

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Petites et moyennes entreprises

  3. Question n° 15918 posée par M. Yves Détraigne

    Encadrement du prix des masques « grand public »

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

  4. Question n° 15710 posée par Mme Viviane Malet

    Préoccupations des professionnels réunionnais des métiers de l'esthétique

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

  5. Question n° 15487 posée par M. Didier Rambaud

    Mesures de sauvegarde des établissements du secteur de l'hôtellerie-restauration durant la crise sanitaire

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Petites et moyennes entreprises

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 16846 posée par M. Bernard Buis

    Situation des sous-traitants dans le secteur de l'aéronautique

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 15678 posée par M. Didier Rambaud

    Situation des entreprises de loisirs indoor

    La question est caduque

  3. Question n° 15206 posée par Mme Christine Lanfranchi Dorgal

    Surcoûts liés aux mesures de protection sanitaire sur les chantiers relevant des marchés publics

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  4. Question n° 14239 posée par Mme Esther Sittler

    Lutte contre le démarchage téléphonique abusif

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  5. Question n° 02285 posée par M. Georges Patient

    Retour de la France au capital de la banque caribéenne de développement

    La question est caduque