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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 62 trouvées

1. Question n° 15177 posée par M. Jean-Marie Morisset

   Coût de l'équarrissage pour les éleveurs caprins

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   12/03/2015
2. Question n° 26303 posée par M. Paul Raoult

   Report sur 2007 du reliquat de l'aide accordée aux artisans bouchers

   Réponse du Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et des professions libérales

   22/02/2007
3. Question n° 26136 posée par M. Roger Besse

   Report des crédits non consommés en faveur du secteur de l'équarrissage

   Réponse du Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et des professions libérales

   01/02/2007
4. Question n° 25938 posée par Mme Muguette Dini

   Report des crédits 2006 non consommés suite à la réforme du service public de l'équarrissage

   Réponse du Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et des professions libérales

   18/01/2007
5. Question n° 26003 posée par M. André Lejeune

   Association pour la promotion du métier d'artisan boucher : report des crédits

   Réponse du Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et des professions libérales

   18/01/2007

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 25931 posée par M. René Beaumont

   Évolution du coût du service public de l'équarrissage

   La question est caduque

   11/01/2007
2. Question n° 23629 posée par M. René Beaumont

   Évolution du coût du service public de l'équarrissage

   La question est caduque

   22/06/2006