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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

1. Question n° 05022 posée par M. Antoine Lefèvre

   Inquiétudes des organisateurs de camps scouts et de colonies de vacances

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   17/05/2018
2. Question n° 04017 posée par Mme Christine Prunaud

   Devenir des colonies de vacances et des classes de découverte

   Réponse du Ministère de l'économie et des finances

   22/03/2018
3. Question n° 03519 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

   Directive « travel » et réseau « jeunesse au plein air »

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   01/03/2018
4. Question n° 06269 posée par M. Roland Courteau

   Reconnaissance des diplômes des travailleurs sociaux

   Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

   02/05/2013
5. Question n° 11574 posée par M. Jean-Paul Virapoullé

   Transformation des CDD en CDI dans la fonction publique

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   31/12/2009

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 23242 posée par Mme Frédérique Puissat

   Application par la France de la directive européenne 2005/36/EG pour des étudiants étrangers en médecine

   La question est caduque

   10/06/2021
2. Question n° 08484 posée par Mme Françoise Laurent-Perrigot

   Ouvrir aux collectivités territoriales l'apprentissage des mineurs pouvant utiliser des matériaux ou outils dangereux

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   10/10/2013