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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

1. Question n° 15701 posée par M. Hubert Falco

   Avenir des chantiers d'insertion et des ateliers

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

   09/04/2015
2. Question n° 10977 posée par Mme Natacha Bouchart

   Durée du contrat unique d'insertion en milieu scolaire

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   20/03/2014
3. Question n° 01220 posée par M. Maurice Antiste

   Pérennisation des « adultes-relais » en Outre-mer

   Réponse du Ministère chargé de la ville

   26/07/2012
4. Question n° 0360S posée par M. Jean-Pierre Demerliat

   Devenir des écoles de reconversion professionnelle de l'ONAC

   Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

   11/12/2008
5. Question n° 0314S posée par Mme Fabienne Keller

   Devenir de l'établissement public d'insertion de la défense

   Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

   16/10/2008

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 27846 posée par M. Jacques Fernique

   Conséquences de la réforme du parcours d'insertion par l'activité économique sur les chantiers éducatifs

   La question est caduque

   28/04/2022
2. Question n° 07840 posée par M. Jean-Jacques Lozach

   Avenir des ERS

   La question est caduque

   08/08/2013
3. Question n° 25916 posée par M. Didier Boulaud

   Contrats d'avenir

   La question est caduque

   11/01/2007