Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 26 trouvées

  1. Question n° 25029 posée par M. Pascal Allizard

    Reprise des voyages scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  2. Question n° 22542 posée par M. Pierre Laurent

    Classes de découvertes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  3. Question n° 17559 posée par M. Didier Marie

    Manque d'aides économiques pour la filière des centres français langue étrangère en France

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

  4. Question n° 10987 posée par M. Daniel Gremillet

    Découpage des zones académiques des vacances scolaires appliqué depuis la rentrée 2017

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  5. Question n° 05277 posée par M. Arnaud Bazin

    Suppression de l'enseignement du japonais en BTS hôtellerie restauration

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 09578 posée par M. Michel Bécot

    Inquiétudes des professionnels du tourisme et calendrier scolaire 2014-2017

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 0196S posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Rythmes scolaires et calendrier des vacances scolaires

    La question a été transformée.