Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 02180 posée par M. Hugues Saury

    Collectivités territoriales et fin de la recherche et de l'exploitation des hydrocarbures

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  2. Question n° 22186 posée par M. Roland Courteau

    Moratoire sur la recherche d'hydrocarbures en Méditerranée

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

  3. Question n° 22187 posée par M. Roland Courteau

    Refus de permis ou prolongation de permis d'exploration d'hydrocarbures

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

  4. Question n° 20620 posée par M. Roland Courteau

    Interdiction de la recherche de gaz de schiste

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

  5. Question n° 20389 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Limitation de la recherche et de l'exploitation des hydrocarbures non conventionnels

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 12694 posée par M. Thierry Repentin

    Permis exclusifs de recherche d'hydrocarbures

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.