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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 20 trouvées
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Question n° 0585S posée par Mme Maryvonne Blondin
Éolien flottant
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
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Question n° 0373S posée par M. Bernard Lalande
Installation de parcs photovoltaïques sur d'anciennes décharges
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
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Question n° 11626 posée par M. Alain Fouché
Risque lié à l'exploitation du pétrole dans l'Arctique
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
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Question n° 10684 posée par M. François Marc
Énergies marines renouvelables en Bretagne
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
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Question n° 10467 posée par M. Roland Courteau
Mer, parent pauvre du droit de l'environnement
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 21174 posée par Mme Laurence Garnier
Affectation du fonds national de compensation de l'énergie éolienne en mer
La question est caduque
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Question n° 23548 posée par M. Roland Courteau
Mer, parent pauvre du droit de l'environnement
La question est caduque
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Question n° 19048 posée par M. François Marc
Développement de l'éolien dans les zones littorales
La question est caduque
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Question n° 18062 posée par M. François Marc
Développement de l'éolien dans les zones littorales
La question est caduque