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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

1. Question n° 16264 posée par M. Jean-Léonce Dupont

   Compte pénibilité

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

   14/05/2015
2. Question n° 16043 posée par M. Daniel Chasseing

   Mise en place du compte pénibilité

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

   30/04/2015
3. Question n° 15772 posée par Mme Nicole Duranton

   Mise en place des fiches individuelles de prévention pour le secteur du bâtiment

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

   16/04/2015
4. Question n° 15801 posée par M. Jean-Jacques Lasserre

   Compte pénibilité dans le bâtiment

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

   16/04/2015
5. Question n° 15805 posée par Mme Colette Giudicelli

   Difficulté de mise en place du compte pénibilité des salariés

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

   16/04/2015

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 20670 posée par M. Charles Revet

   Plan de départs volontaires des salariés de Renault à Sandouville

   La question est caduque

   27/10/2011