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La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 0286S posée par M. Serge Babary

    Présence de substances dangereuses dans les fournitures scolaires

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie

  2. Question n° 01717 posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp

    Meilleure sensibilisation des femmes enceintes à la santé environnementale

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

  3. Question n° 23141 posée par M. Bernard Bonne

    Place de l'habitat intermédiaire

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

  4. Question n° 17273 posée par M. André Vallini

    Objectifs de développement durable et réalisation des droits de l'enfant

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  5. Question n° 02163 posée par M. Roger Karoutchi

    Construction de crèches en zones polluées à Paris

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 01875 posée par M. Serge Babary

    Présence de substances dangereuses dans les fournitures scolaires

    La question a été transformée.

  2. Question n° 11991 posée par Mme Colette Giudicelli

    Teneur en dioxyde de titane dans les dentifrices et certains médicaments

    La question a été retirée pour cause de décès.