Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 24178 posée par M. Jean Hingray

    Diversifier les espèces éligibles à l'implantation dans les terres en jachère mellifère au titre des SIE (Surfaces d'Intérêt Écologique)

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  2. Question n° 22674 posée par M. Laurent Somon

    Filière aéronautique et transition écologique

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  3. Question n° 22095 posée par M. Alain Duffourg

    Report à 2025 de l'application de la loi relative à la lutte contre le gaspillage et l'économie circulaire à la filière ail

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  4. Question n° 22099 posée par M. Serge Babary

    Règlementation environnementale 2020

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

  5. Question n° 17529 posée par M. Yves Détraigne

    Politique en matière de rénovation énergétique des logements

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 24571 posée par M. François Bonhomme

    Exclusion de la filière nucléaire du mécanisme d'obligations vertes prévu par l'Union européenne

    La question est caduque

  2. Question n° 24363 posée par M. Éric Kerrouche

    Critères de qualité agronomique et d'innocuité des matières fertilisantes et supports de culture

    La question est caduque

  3. Question n° 21899 posée par M. Éric Kerrouche

    Critères de qualité agronomique et d'innocuité des matières fertilisantes et supports de culture

    La question est caduque