Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

  1. Question n° 09084 posée par M. Rachid Temal

    Révision de l'arrêté DEVA1031685A du 23 février 2011 relatif à l'aide à l'insonorisation

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

  2. Question n° 05978 posée par Mme Christine Herzog

    Entretien des ponts par les communes quand elles en sont propriétaires

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

  3. Question n° 05649 posée par Mme Christine Herzog

    Murs anti-bruits sur l'autoroute A4 en contournement de la ville de Metz

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

  4. Question n° 05252 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Coût d'entretien des ponts pour les communes

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

  5. Question n° 04728 posée par Mme Christine Herzog

    Entretien des ponts par les communes quand elles en sont propriétaires

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 08402 posée par M. Jean Louis Masson

    Tournées de collecte des ordures ménagères

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 07572 posée par M. Jean Louis Masson

    Tournées de collecte des ordures ménagères

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  3. Question n° 06897 posée par Mme Christine Herzog

    Murs anti-bruits sur l'autoroute A4 en contournement de la ville de Metz

    Cette question de rappel a été retirée à la suite de la réception de la réponse à la question qu'elle rappelait.

  4. Question n° 02026 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Modalités de transfert des routes nationales aux départements ou aux régions

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

  5. Question n° 22204 posée par M. Jérôme Bascher

    Mise au gabarit européen de l'Oise entre Compiègne et Creil

    La question est caduque