Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 15411 posée par M. Hervé Maurey

    Règles d'ouverture des jardineries

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Petites et moyennes entreprises

  2. Question n° 15329 posée par M. Hervé Gillé

    Avenir des entreprises horticoles et des pépinières

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  3. Question n° 15225 posée par M. Daniel Gremillet

    Horticulteurs et jardineries et crise sanitaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  4. Question n° 0546S posée par Mme Nathalie Delattre

    Soutien à l'approvisionnement local en restauration collective

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

  5. Question n° 04003 posée par M. Jean Louis Masson

    Règles régissant l'abattage des animaux de consommation

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre de l'économie et des finances

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 15372 posée par M. Claude Bérit-Débat

    Situation des professions horticoles

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.