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95 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 89 trouvées
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Question n° 24740 posée par M. Maurice Vincent
Obligation de formation continue s'imposant aux arboriculteurs conducteurs de véhicules poids lourds
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche
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Question n° 23923 posée par M. Thierry Foucaud
Sauvegarde de la pêche normande à la coquille Saint-Jacques
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche
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Question n° 23936 posée par M. François Commeinhes
Répartition entre les différents métiers de la pêcherie de thon rouge en Méditerranée
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche
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Question n° 1551S posée par M. Michel Canévet
Réglementation de l'activité des thoniers senneurs français
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche
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Question n° 23425 posée par M. Maurice Vincent
Obligation de formation continue s'imposant aux arboriculteurs conducteurs de véhicules poids lourds
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 25509 posée par M. Jean-Noël Guérini
Pêche artisanale en Méditerranée
La question est caduque
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Question n° 25279 posée par Mme Odette Herviaux
Réforme du bac professionnel pour les lycées maritimes
La question est caduque
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Question n° 24430 posée par M. Yannick Botrel
Réglementation de la profession de moniteur guide de pêche
La question est caduque
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Question n° 21699 posée par M. Jean-Noël Guérini
Pêche artisanale en Méditerranée
La question est caduque
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Question n° 13089 posée par Mme Maryvonne Blondin
Médecin des gens de mer du Guilvinec
La question a été transformée.