Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 44 trouvées

  1. Question n° 0573S posée par M. Guillaume Chevrollier

    Multiplication d'actions violentes de militants « végans »

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

  2. Question n° 0470G posée par M. Jean-Noël Cardoux

    Boucheries

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

  3. Question n° 22814 posée par M. Daniel Gremillet

    France pays à risque au regard de l'encéphalite spongiforme bovine depuis la fin de l'année 2015

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  4. Question n° 22369 posée par Mme Agnès Canayer

    Normes sanitaires imposées aux artisans bouchers

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  5. Question n° 22280 posée par M. Gilbert Barbier

    Dispositions réglementaires et européennes en cas d'encéphalite spongiforme bovine

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

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