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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

1. Question n° 04091 posée par Mme Jacqueline Alquier

   Attribution de la carte du combattant aux participants à la guerre d'Algérie

   Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

   17/04/2008
2. Question n° 03816 posée par M. Jean-René Lecerf

   Attribution du titre de reconnaissance de la nation aux réfractaires au STO

   Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

   27/03/2008
3. Question n° 03745 posée par Mme Christiane Demontès

   Situation créée au Kurdistan irakien du fait de l'attaque de l'armée turque

   Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

   20/03/2008
4. Question n° 01772 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

   Date de recueillement en mémoire des victimes de la guerre d'Algérie

   Réponse du Secrétariat d'État à la défense, chargé des anciens combattants

   06/09/2007
5. Question n° 23888 posée par M. Jean Louis Masson

   Situation des « Malgré-Nous »

   Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

   06/07/2006

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 1603S posée par Mme Nathalie Goulet

   Impartialité de la France comme coprésident du groupe Minsk

   La question est caduque

   16/02/2012
2. Question n° 25910 posée par Mme Christiane Demontès

   Événements qui ont bouleversé le Liban et Israël dans la période du 12 juillet au 14 août 2006

   La question est caduque

   11/01/2007