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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 20 trouvées

  1. Question n° 14352 posée par M. Jean-François Husson

    Impact de la réforme des retraites sur la profession d'avocat

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, chargé des retraites et de la santé au travail

  2. Question n° 1093G posée par M. Xavier Iacovelli

    Fait divers dans un hôtel social du 92

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

  3. Question n° 13279 posée par M. Yves Détraigne

    Rapport du Défenseur des droits sur l'enfance et la violence

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

  4. Question n° 1044G posée par Mme Annie Guillemot

    Journée des droits des enfants

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

  5. Question n° 13039 posée par Mme Frédérique Gerbaud

    Répercussions de la baisse des dépenses de biologie médicale de l'assurance maladie

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 13117 posée par M. Vincent Segouin

    Fraude aux complémentaires de santé en matière d'optique

    La question est caduque

  2. Question n° 13024 posée par M. Éric Gold

    Protection de l'enfance et pédopsychiatrie

    La question est caduque

  3. Question n° 10871 posée par M. Christian Cambon

    Conditions de travail des médecins généralistes

    La question est caduque

  4. Question n° 0651S posée par M. Antoine Lefèvre

    Suppression d'un service de l'hôpital de Laon

    La question a été retirée