Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 1085G posée par M. Alain Cazabonne

    Menaces de nouvelles coupures électriques sauvages

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

  2. Question n° 21674 posée par M. Michel Bouvard

    Financement de la caisse mutuelle complémentaire d'action sociale des personnels relevant des industries électriques et gazières

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

  3. Question n° 19706 posée par M. Michel Bouvard

    Financement de la caisse mutuelle complémentaire d'action sociale des personnels relevant des industries électriques et gazières

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

  4. Question n° 13121 posée par M. Jean-Jacques Lasserre

    Situation préoccupante de la CNAV

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

  5. Question n° 09447 posée par M. Louis Mermaz

    Travailleurs du nucléaire

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 16023 posée par M. Jean-Patrick Courtois

    Conséquences de l'intégration du régime de retraite d'EDF/GDF au régime des salariés de la CNAV

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.