Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 34 trouvées

  1. Question n° 21568 posée par Mme Lana Tetuanui

    Fait nucléaire en Polynésie française

    Réponse du Ministère des armées

  2. Question n° 09470 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Établir une reconnaissance spécifique pour les vétérans des essais nucléaires

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

  3. Question n° 08847 posée par M. Éric Bocquet

    Création d'un titre de reconnaissance pour le personnel ayant participé aux essais nucléaires de 1960 à 1998

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

  4. Question n° 08178 posée par M. François Bonhomme

    Titre de reconnaissance pour les victimes des essais nucléaires

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

  5. Question n° 07815 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Établir une reconnaissance spécifique pour les vétérans des essais nucléaires

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 16664 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

    Essais nucléaires en Algérie et reconnaissance de l'exposition des appelés

    La question est caduque

  2. Question n° 16410 posée par Mme Françoise Férat

    Rétroactivité de la restriction de la présomption de causalité des victimes d'essais nucléaires

    La question est caduque

  3. Question n° 24907 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Indemnisation des victimes des essais nucléaires

    La question est caduque