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339 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 208 trouvées
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Question n° 1611S posée par Mme Catherine Dumas
Demande d'étude d'impact « nuisances et sécurité » de la salle de shoot du Xe arrondissement de Paris
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé de l'économie sociale, solidaire et responsable
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Question n° 14826 posée par Mme Sophie Taillé-Polian
Non-publication du rapport 2020 de l'observatoire national du suicide
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
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Question n° 13279 posée par M. Yves Détraigne
Rapport du Défenseur des droits sur l'enfance et la violence
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles
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Question n° 10752 posée par M. Michel Dagbert
Prise en charge des personnes souffrant d'électro-hypersensibilité
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
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Question n° 08831 posée par M. Georges Patient
Rapport sur le lien entre le prix des boissons alcooliques et la consommation d'alcool
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 131 trouvées
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Question n° 25516 posée par M. Olivier Henno
Évaluation du différentiel de charges entre les établissements publics et les établissements privés à but non lucratif
La question est caduque
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Question n° 21434 posée par M. Yves Détraigne
Deuxième état des lieux du sexisme en France
La question est caduque
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Question n° 20976 posée par Mme Catherine Dumas
Communication de l'audit de la salle de shoot de Paris 10ème arrondissement
La question est caduque
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Question n° 20977 posée par Mme Catherine Dumas
Demande d'étude d'impacts « nuisances et sécurité » de la salle de shoot de Paris 10ème arrondissement
La question a été transformée.
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Question n° 20294 posée par Mme Annie Delmont-Koropoulis
Rapport sur la soutenabilité des dépenses de médicaments face au développement des biothérapies
La question est caduque