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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 18127 posée par M. Joël Labbé
Baisse des crédits de l'institut français de recherche pour l'exploitation de la mer alloués à la surveillance sanitaire
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche
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Question n° 15689 posée par M. Jean-Claude Leroy
Utilisation d'éclairage à LED sur les véhicules
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
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Question n° 15478 posée par M. Roger Karoutchi
Ouverture des données visant les transports
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche
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Question n° 07005 posée par M. Simon Sutour
Situation de la flotte océanographique
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 05433 posée par M. Vincent Capo-Canellas
Soutien de l'État au projet X6 d'Eurocopter
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 15383 posée par M. François Marc
Transfert du siège de l'Ifremer à Brest
La question est caduque
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Question n° 09113 posée par M. François Marc
Transfert du siège de l'Ifremer à Brest
La question est caduque