Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 22207 posée par M. Antoine Lefèvre

    Indemnités maladie pour les intermittents du spectacle

    Réponse du Ministère de la culture

  2. Question n° 19272 posée par Mme Laure Darcos

    Dysfonctionnement du régime de sécurité sociale des auteurs

    Réponse du Ministère de la culture

  3. Question n° 15944 posée par M. Yves Détraigne

    Situation des intermittents du spectacle

    Réponse du Ministère de la culture

  4. Question n° 14517 posée par M. Maurice Antiste

    Retraite des artistes-auteurs

    Réponse du Ministère de la culture

  5. Question n° 14426 posée par Mme Laurence Cohen

    Cotisations de retraite des artistes auteurs

    Réponse du Ministère de la culture

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 27355 posée par M. Yves Détraigne

    Régime de sécurité sociale des artistes-auteurs

    La question est caduque

  2. Question n° 12077 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Situation de certains journalistes professionnels intervenant à l'étranger

    La question est caduque

  3. Question n° 18106 posée par M. François Commeinhes

    Statut des bénévoles pour les festivals de création et musiques actuelles

    La question est caduque

  4. Question n° 16940 posée par M. François Commeinhes

    Statut des bénévoles pour les festivals de création et musiques actuelles

    La question est caduque