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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 22 trouvées

1. Question n° 1333S posée par M. Alain Fauconnier

   Suicides des agriculteurs

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la famille

   19/05/2011
2. Question n° 1321S posée par Mme Annie Jarraud-Vergnolle

   Devenir des services publics dans la zone frontalière d'Hendaye

   Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

   12/05/2011
3. Question n° 1268S posée par M. Martial Bourquin

   Avenir des services publics en milieu rural

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   24/03/2011
4. Question n° 17094 posée par M. Roland Courteau

   Décès par suicide des agriculteurs exploitants

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   10/02/2011
5. Question n° 0002A posée par M. Didier Guillaume

   La ruralité : une chance pour la cohésion et l'avenir des territoires

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   16/12/2010

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 27019 posée par M. Jean Louis Masson

   Diffusion des semences pour la culture de plantes anciennes

   La question est caduque

   10/05/2007