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98 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 72 trouvées

  1. Question n° 07441 posée par Mme Laurence Harribey

    Situation préoccupante de l'aide alimentaire en Gironde

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

  2. Question n° 0748S posée par M. Jean-Marie Mizzon

    « Bien-vieillir » en France au XXIe siècle

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

  3. Question n° 07146 posée par Mme Monique Lubin

    Prise en compte du champ visuel pour l'attribution du forfait cécité dans le cadre de la prestation de compensation du handicap

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées

  4. Question n° 06741 posée par M. Philippe Paul

    Politique du grand âge et soutien aux établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

  5. Question n° 0634S posée par Mme Marie Mercier

    État des lieux de l'accueil collectif des jeunes enfants

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 26 trouvées

  1. Question n° 07010 posée par Mme Laurence Cohen

    Pérennisation du baluchonnage

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 06642 posée par M. Jean Louis Masson

    Caisse de retraite des religieux

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  3. Question n° 06244 posée par M. Yves Détraigne

    Réforme du congé parental

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  4. Question n° 05698 posée par M. Éric Bocquet

    Hausse du nombre de bénéficiaires des banques alimentaires

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles

  5. Question n° 05432 posée par Mme Marie Mercier

    Violences sur les personnes en situation de handicap

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

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