Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 27 trouvées

  1. Question n° 07436 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

    Budget du sport en France

    Réponse du Ministère des sports

  2. Question n° 07304 posée par M. Alain Joyandet

    Diminution sensible du financement du sport en France

    Réponse du Ministère des sports

  3. Question n° 05638 posée par M. Jean-Marc Boyer

    Crédits de l'État pour les offices municipaux des sports

    Réponse du Ministère des sports

  4. Question n° 05290 posée par M. Christophe Priou

    Financement du sport

    Réponse du Ministère des sports

  5. Question n° 05045 posée par Mme Michelle Gréaume

    Conséquences de la diminution des crédits du centre national pour le développement du sport

    Réponse du Ministère des sports

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 08246 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Conséquences de la diminution des moyens budgétaires dédiés au sport en France

    La question est caduque

  2. Question n° 07561 posée par M. Dominique Théophile

    Projet de privatisation de la Française des jeux et impact sur le financement du sport amateur

    La question est caduque

  3. Question n° 0376S posée par M. Didier Marie

    Orientations budgétaires du centre national pour le développement du sport

    La question est caduque