Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 0243G posée par M. Xavier Iacovelli

    État des transports franciliens dans la perspective des jeux Olympiques et Paralympiques de Paris

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

  2. Question n° 02384 posée par M. Jean-Pierre Decool

    Accessibilité des transports en commun parisiens pour les jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

  3. Question n° 0437G posée par M. Dany Wattebled

    Renforcement des transports en vue des JO et de la Coupe du monde de rugby

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

  4. Question n° 05089 posée par M. François-Noël Buffet

    Mise en oeuvre du plan vélo

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

  5. Question n° 0315S posée par M. Bernard Jomier

    Accessibilité du métro parisien dans le cadre de l'organisation des jeux olympiques et paralympiques 2024

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 10624 posée par Mme Laurence Rossignol

    Navettes fluviales pendant les jeux Olympiques et Paralympiques 2024

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

  2. Question n° 10269 posée par Mme Olivia Richard

    Tarif des transports franciliens pour les Français de l'étranger pendant les jeux Olympiques

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

  3. Question n° 22503 posée par M. Michel Savin

    Desserte en transport en commun des sites olympiques et paralympiques

    La question est caduque

  4. Question n° 18095 posée par M. Georges Ginoux

    Projet de redevances aéronautiques applicables à l'aviation sportive et de loisir

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.