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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

  1. Question n° 1454S posée par M. Dominique Théophile

    Fontenoy du maritime

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales - Ville

  2. Question n° 0715G posée par M. Arnaud de Belenet

    Marée noire du « Grande America »

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

  3. Question n° 0471G posée par Mme Catherine Fournier

    Corridor mer du Nord - Méditerranée

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

  4. Question n° 00843 posée par M. François Commeinhes

    Loi pour l'économie bleue

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

  5. Question n° 0644S posée par M. Robert Laufoaulu

    Enjeux maritimes et développement de l'économie maritime à Wallis et Futuna

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 24070 posée par M. Pascal Allizard

    Dangers des rodéos nautiques

    La question est caduque

  2. Question n° 00839 posée par M. François Commeinhes

    Stratégie nationale pour la mer

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.