Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 08631 posée par M. Cyril Pellevat

    Nécessité de préserver la filière vitrailliste face aux contraintes liées au plomb

    Réponse du Ministère de la culture

  2. Question n° 07781 posée par Mme Catherine Dumas

    Impacts économiques et administratifs d'un projet de réforme de la directive 2006/112/CE sur le marché de l'art français

    Réponse du Ministère de la culture

  3. Question n° 05664 posée par Mme Catherine Dumas

    Conséquences fiscales d'une directive européenne sur le marché de l'art français

    Réponse du Ministère de la culture

  4. Question n° 02904 posée par M. Alain Duffourg

    Bilan de la présidence française de l'Union européenne sur les itinéraires culturels du Conseil de l'Europe

    Réponse du Ministère de la culture

  5. Question n° 1389S posée par Mme Sylvie Robert

    Droit à une rémunération équitable et impact sur les aides à la création

    Réponse du Ministère de la culture

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 05479 posée par Mme Catherine Dumas

    Politique européenne en direction de l'industrie culturelle

    La question a été retirée