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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

1. Question n° 05713 posée par Mme Vivette Lopez

   Indications géographiques pour les produits industriels et artisanaux

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

   09/03/2023
2. Question n° 02857 posée par Mme Catherine Dumas

   Dangers d'un possible recours à la terminologie « diamant créé en laboratoire »

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

   29/09/2022
3. Question n° 02317 posée par M. Alain Duffourg

   Mise en oeuvre du plan tourisme pour les itinéraires culturels du Conseil de l'Europe

   Réponse du Ministère de la culture

   04/08/2022
4. Question n° 01616 posée par Mme Béatrice Gosselin

   Filière française du vitrail et interdiction du plomb

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé de l'Europe

   21/07/2022
5. Question n° 00935 posée par Mme Frédérique Puissat

   Avenir des artisans du verre et du vitrail

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé de l'Europe

   14/07/2022

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 06687 posée par M. René-Paul Savary

   Dérives de la promotion des compléments alimentaires sur les réseaux sociaux

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   11/05/2023
2. Question n° 04164 posée par M. Christian Bilhac

   Artisans bouchers-charcutiers et prix de l'énergie

   En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des entreprises, du tourisme et de la consommation

   08/12/2022