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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

1. Question n° 27454 posée par M. Yves Détraigne

   Crise alimentaire mondiale

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   31/03/2022
2. Question n° 23022 posée par M. Patrick Chaize

   Mesure de sauvegarde envisagée par l'Afrique du Sud sur les importations de poulets en provenance de l'Union européenne

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   11/08/2016
3. Question n° 0037C posée par M. Christian Gaudin

   Copenhague et après ?

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   27/01/2010
4. Question n° 0039C posée par M. Jean Bizet

   Copenhague et après ?

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   27/01/2010
5. Question n° 08516 posée par M. Jack Ralite

   Accord de libre-échange entre l'Union européenne et la Corée du Sud

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

   30/04/2009

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 0007E posée par M. Pierre Fauchon

   Politique d'élargissement de l'Union européenne

   La question est caduque

   10/06/2010
2. Question n° 0006E posée par M. Hubert Haenel

   Politique d'élargissement de l'Union européenne

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   31/12/2009
3. Question n° 05117 posée par M. Michel Moreigne

   Création de la zone pan euro-méditerranéenne

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   10/07/2008