Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

  1. Question n° 00182 posée par M. Cédric Perrin

    Mutualisation des cérémonies patriotiques

    Réponse du Ministère des armées

  2. Question n° 02913 posée par M. Jean-Pierre Decool

    Signalisation des lieux de mémoire

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

  3. Question n° 20917 posée par M. Alain Houpert

    Dotations pour les hauts lieux de mémoire situés sur des communes rurales

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

  4. Question n° 18218 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Devenir des services départementaux de l'office national des anciens combattants

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

  5. Question n° 15111 posée par M. Pierre Laurent

    Date du cessez-le-feu en Algérie et mémoire

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22610 posée par M. Jean Louis Masson

    Monuments aux morts

    La question est caduque

  2. Question n° 21344 posée par M. Jean Louis Masson

    Monuments aux morts

    La question est caduque

  3. Question n° 27026 posée par M. Jean Louis Masson

    Subventions pour la construction ou la réfection de monuments aux morts

    La question est caduque