Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 05593 posée par Mme Jacky Deromedi

    Pupilles de la Nation et nationalité française

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  2. Question n° 03501 posée par M. Yves Daudigny

    Port d'armes et reconstitution

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  3. Question n° 02913 posée par M. Jean-Pierre Decool

    Signalisation des lieux de mémoire

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

  4. Question n° 0872G posée par M. Gilbert Roger

    Reconnaissance de la nationalité française aux tirailleurs sénégalais

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

  5. Question n° 18999 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Octroi de la campagne simple pour les policiers ayant servi en Algérie

    Réponse du Ministère de l'intérieur

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 00627 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Reconnaissance de la contribution des Républicains espagnols à la Résistance en France

    La question est caduque

  2. Question n° 24097 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Reconnaissance de la contribution des Républicains espagnols à la Résistance en France

    La question est caduque

  3. Question n° 19605 posée par M. Pierre Laurent

    Anciens des forces françaises de l'intérieur et résistants espagnols

    La question est caduque

  4. Question n° 18501 posée par M. Raymond Couderc

    Situation des veuves et enfants mineurs (en 1962) des militaires et civils morts pour la France originaires des départements français d'Algérie

    La question est caduque

  5. Question n° 19025 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Commémorations en mémoire de l'OAS

    La question est caduque