Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 02913 posée par M. Jean-Pierre Decool

    Signalisation des lieux de mémoire

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

  2. Question n° 18218 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Devenir des services départementaux de l'office national des anciens combattants

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

  3. Question n° 01706 posée par M. Jean Louis Masson

    Subventions pour la construction ou la réfection de monuments aux morts

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense, chargé des anciens combattants

  4. Question n° 25440 posée par M. Georges Mouly

    Inscription du nom des fusillés pour l'exemple réhabilités sur les monuments aux morts

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

  5. Question n° 25074 posée par M. Georges Mouly

    Demande d'inscription sur les monuments aux morts des communes

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22610 posée par M. Jean Louis Masson

    Monuments aux morts

    La question est caduque

  2. Question n° 21344 posée par M. Jean Louis Masson

    Monuments aux morts

    La question est caduque

  3. Question n° 27026 posée par M. Jean Louis Masson

    Subventions pour la construction ou la réfection de monuments aux morts

    La question est caduque