Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

  1. Question n° 05432 posée par M. Jean-Paul Prince

    Désignation de ressortissants européens au sein des conseils de direction d'offices de tourisme

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

  2. Question n° 24721 posée par M. Jean Louis Masson

    Gestion d'un office de tourisme communal

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  3. Question n° 14376 posée par M. Jean Louis Masson

    Statut juridique de l'office de tourisme

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  4. Question n° 13963 posée par M. Jean Louis Masson

    Directeurs d'office de tourisme

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

  5. Question n° 13307 posée par M. Gaëtan Gorce

    Création d'un office de tourisme par un groupement de communes

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 03349 posée par M. Gaëtan Gorce

    Création d'un office de tourisme par un groupement de communes

    La question est caduque

  2. Question n° 00342 posée par M. Gaëtan Gorce

    Création d'un office de tourisme par un groupement de communes

    La question est caduque

  3. Question n° 23325 posée par M. Jean Louis Masson

    Gestion d'un office de tourisme par une société d'économie mixte

    La question est caduque

  4. Question n° 23128 posée par M. Gaëtan Gorce

    Création d'un office de tourisme par un groupement de communes

    La question est caduque

  5. Question n° 21178 posée par M. Gaëtan Gorce

    Création d'un office de tourisme par un groupement de communes

    La question est caduque