Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 23100 posée par M. Antoine Lefèvre

    Inscription au patrimoine mondial de nécropoles militaires

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

  2. Question n° 17476 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Protection du patrimoine culturel en cas de conflit armé

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

  3. Question n° 10163 posée par Mme Corinne Bouchoux

    Coopération de la France dans le cadre de l'affaire Gurlitt

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  4. Question n° 08098 posée par Mme Gisèle Printz

    Protection des sites archéologiques de la Grande guerre

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  5. Question n° 06274 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Devenir des biens spoliés durant le pillage du palais d'Été

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22780 posée par M. Christian Cambon

    Pillage d'objets d'art par Daech

    La question est caduque

  2. Question n° 16791 posée par M. Christian Cambon

    Pillage d'objets d'art par Daech

    La question est caduque

  3. Question n° 21364 posée par Mme Corinne Bouchoux

    Œuvres au passé « flou »

    La question est caduque

  4. Question n° 05476 posée par M. Michel Moreigne

    Célébration du repliement et du sauvetage des collections du Mobilier national (1939-1946)

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.