Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 19 trouvées
-
Question n° 08198 posée par M. Ladislas Poniatowski
Restitution d'objets d'art au Bénin actuellement au musée du quai Branly
Réponse du Ministère de la culture
-
Question n° 07518 posée par M. Alain Schmitz
Situation des conservateurs des antiquités et objets d'art
Réponse du Ministère de la culture
-
Question n° 10163 posée par Mme Corinne Bouchoux
Coopération de la France dans le cadre de l'affaire Gurlitt
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
-
Question n° 08684 posée par M. Luc Carvounas
Dispositif « un établissement, une oeuvre »
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
-
Question n° 07037 posée par M. Philippe Marini
Marché parisien des ventes volontaires dans le domaine de l'art
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 15 trouvées
-
Question n° 14388 posée par Mme Françoise Laborde
Nombreuses disparitions d'oeuvres d'art relevant du mobilier national
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 11093 posée par Mme Françoise Laborde
Nombreuses disparitions d'oeuvres d'art relevant du mobilier national
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 10740 posée par M. Alain Joyandet
Champ d'application de l'exonération de la taxe sur les métaux précieux
La question est caduque
-
Question n° 00078 posée par M. Yves Pozzo di Borgo
Obligations déontologiques des opérateurs de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 24144 posée par M. Didier Robert
Dispositifs d'aide au transports des biens culturels d'outre-mer
La question est caduque