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61 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 58 trouvées

  1. Question n° 19283 posée par M. Yves Bouloux

    Attribution de la médaille de la Défense nationale aux vétérans et travailleurs des centres d'expérimentations nucléaires militaires

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

  2. Question n° 12771 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Modalités d'attribution de la médaille militaire à la troisième génération du feu

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

  3. Question n° 03335 posée par M. Philippe Mouiller

    Attribution du titre de reconnaissance de la Nation

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

  4. Question n° 24221 posée par M. Philippe Madrelle

    Reconnaître et valoriser le volontariat des engagés contractuels

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

  5. Question n° 24130 posée par M. Patrick Chaize

    Reconnaissance du volontariat des engagés contractuels

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 16137 posée par Mme Esther Sittler

    Décret d'application sur l'attribution de la médaille de la défense nationale avec agrafe « essais nucléaires »

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 23919 posée par Mme Colette Giudicelli

    Rang protocolaire de la médaille nationale de reconnaissance aux victimes du terrorisme

    La question est caduque

  3. Question n° 23319 posée par M. Antoine Lefèvre

    Attribution de la Légion d'honneur à titre posthume au général Dumas

    La question est caduque