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62 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 52 trouvées
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Question n° 27472 posée par M. Serge Babary
Difficultés d'articulation entre les plans locaux d'urbanisme et la servitude relative aux magasins à poudre du commissariat à l'énergie atomique
Réponse du Ministère des armées
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Question n° 23798 posée par Mme Marie-Claude Varaillas
Calendrier de l'application concrète de l'article 6 du traité sur la non-prolifération des armes nucléaires à l'arsenal nucléaire français
Réponse du Ministère des armées
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Question n° 22679 posée par M. Roger Karoutchi
Position de la France sur la question du nucléaire iranien
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
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Question n° 20306 posée par Mme Marie-Claude Varaillas
Désarmement et signature du traité sur l'interdiction des armes nucléaires
Réponse du Ministère des armées
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Question n° 18784 posée par Mme Catherine Deroche
Médaille de la défense nationale avec une agrafe de spécialité « essais nucléaires »
Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 27364 posée par M. Pierre Charon
Réponse nationale en cas d'incident nucléaire majeur en Ukraine
La question est caduque
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Question n° 27226 posée par M. Hugues Saury
Stock et autorisation de commercialisation de comprimés d'iode en cas d'accident nucléaire en Ukraine
La question est caduque
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Question n° 27168 posée par M. Fabien Genet
Mesures de prévention compte tenu des risques nucléaires dans l'Est de l'Europe
La question est caduque
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Question n° 26923 posée par M. Guy Benarroche
Déchets nucléaires militaires
La question est caduque
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Question n° 0257S posée par M. Gilbert Roger
Secret défense et fort de Vaujours
La question a été transformée.