Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 19 trouvées

Question n° 09926 posée par M. Philippe Folliot

Surveillance maritime autour de l'île de La Passion-Clipperton

Réponse du Ministère des armées

01/02/2024
Question n° 23082 posée par M. Teva Rohfritsch

Radioactivité liée aux essais nucléaires en Polynésie française

Réponse du Ministère des armées

27/05/2021
Question n° 21506 posée par M. Teva Rohfritsch

Radioactivité liée aux essais nucléaires en Polynésie française

Réponse du Ministère des armées

18/03/2021
Question n° 19953 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

Remplacement des équipements pour lutter contre l'orpaillage illégal

Réponse du Ministère des armées

14/01/2021
Question n° 13155 posée par M. Pierre Laurent

Catastrophe aérienne du 3 décembre 1969

Réponse du Ministère des armées

21/11/2019

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 19218 posée par M. Gérard Poadja

Extension du décret n° 50-1258 du 6 octobre 1950 aux militaires d'origine polynésienne et calédonienne

La question a été retirée

26/11/2020
Question n° 01457 posée par M. Richard Tuheiava

Demande d'audit indépendant des conséquences économiques, sociales, culturelles et environnementales des essais nucléaires français en Polynésie française

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

09/08/2012
Question n° 11112 posée par M. Richard Tuheiava

Bilan des retombées financières et économiques consécutives aux essais nucléaires français en Polynésie française pour la France

La question est caduque

26/11/2009
Question n° 09712 posée par M. Richard Tuheiava

Bilan des retombées financières et économiques consécutives aux essais nucléaires français en Polynésie française pour la France

La question est caduque

23/07/2009