Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 9 trouvées
-
Question n° 23101 posée par M. Roland Povinelli
Respect des engagements d'EDF Obligation d'Achat Solaire
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
-
Question n° 22849 posée par Mme Bernadette Bourzai
Situation de certains producteurs d'électricité d'origine photovoltaïque
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
-
Question n° 22876 posée par M. Jean-Marie Bockel
Obligation d'achat photovoltaïque d'EDF auprès des producteurs particuliers
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
-
Question n° 22879 posée par M. Jean-Michel Baylet
Retards pris par EDF-AOA dans l'exécution de ses obligations
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
-
Question n° 22737 posée par M. Roland Courteau
Conséquences des baisses du taux du crédit d'impôt développement durable
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
-
Question n° 23554 posée par M. François Marc
Développement des énergies nouvelles
La question est caduque
-
Question n° 23299 posée par M. Jean-Claude Leroy
Délais de paiement dans la vente d'électricité relativement à la production photovoltaïque
La question est caduque
-
Question n° 23226 posée par M. Alain Fauconnier
Respect par EDF-OA de ses engagements contractuels d'achat d'électricité photovoltaïque
La question est caduque
-
Question n° 23149 posée par M. Marcel Rainaud
Inquiétudes des petits producteurs d'hydroélectricité
La question est caduque
-
Question n° 23064 posée par M. Raymond Vall
Difficultés financières des petites centrales hydroélectriques devant renouveler leurs contrats en 2012
La question est caduque