Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 19 trouvées

  1. Question n° 23111 posée par Mme Toine Bourrat

    Gestion des stocks non consommés durant les fermetures administratives

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

  2. Question n° 21430 posée par M. Hervé Maurey

    Situation du secteur brassicole

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

  3. Question n° 20784 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Situation des distributeurs-grossistes en boissons

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

  4. Question n° 20152 posée par M. Daniel Laurent

    Situation de la filière torréfactrice et de la distribution automatique de boissons

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

  5. Question n° 19545 posée par M. Jean Louis Masson

    Situation des dépositaires de boissons victimes du confinement

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 19022 posée par M. Michel Dagbert

    Situation des distributeurs-grossistes en boissons

    La question est caduque

  2. Question n° 18867 posée par Mme Else Joseph

    Soutien urgent à la profession des distributeurs-grossistes en boissons dans la crise sanitaire actuelle

    La question est caduque

  3. Question n° 18667 posée par M. Yves Détraigne

    Inquiétudes des distributeurs-grossistes en boissons

    La question est caduque

  4. Question n° 18679 posée par M. Daniel Laurent

    Situation des distributeurs-grossistes en boissons

    La question est caduque

  5. Question n° 16329 posée par M. Guy-Dominique Kennel

    Mesures spécifiques de soutien pour les distributeurs-grossistes en boissons

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.