Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 26753 posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Situation très alarmante de l'enseignement des mathématiques

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  2. Question n° 26662 posée par M. Cyril Pellevat

    Situation de l'enseignement des mathématiques en France

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  3. Question n° 23674 posée par M. Gérard Lahellec

    L'avenir de la filière bois au lycée Eugène Freyssinet de Saint-Brieuc

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  4. Question n° 16695 posée par M. Franck Menonville

    Programmes scolaires d'histoire-géographie

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  5. Question n° 12525 posée par Mme Nadia Sollogoub

    Place des questions climatiques dans les programmes scolaires de sciences économiques et sociales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 19387 posée par M. Jean-Baptiste Blanc

    Aménagement des programmes scolaires au regard des conditions sanitaires exceptionnelles

    La question est caduque

  2. Question n° 08523 posée par M. Christophe Priou

    Réforme du lycée et du baccalauréat et formation des élèves en sciences économiques et sociales

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  3. Question n° 08146 posée par Mme Sophie Joissains

    Inquiétude des enseignants de sciences économiques et sociales

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.